Règlement intérieur et modalités de fonctionnement

Ce document fait preuve de contrat entre le pratiquant et Guillaume BEROUL encadrant et responsable de la structure « Accès Forme ». Il définit les engagements et informe des modalités de fonctionnement garantissant respect et intégrité entre le membre et l’encadrant/responsable.

Ce règlement intérieur et ces modalités de fonctionnement sont valables pour toutes les prestations « Sport, Santé et Bien-être » proposées par la structure « Accès Forme ».

Le membre déclare se conformer au présent règlement intérieur et aux modalités de fonctionnement. Il est tenu de le lire, d’y adhérer sans restriction ni réserve et de respecter les consignes suivantes :

1/ L’encadrant s’engage à :

• Respecter les prérogatives professionnelles de ses diplômes relevant du code du sport.

• Affirmer l’égalité entre les pratiquants et en respecter l’originalité et la dignité.

• Respecter et protéger l’intégrité physique et psychique des pratiquants sous sa responsabilité.

• Respecter la confidentialité des informations collectées.

• Actualiser régulièrement son savoir et ses compétences afin de répondre aux attentes du public et aux évolutions des activités proposées.

• Respecter les limites de ses compétences et orienter les personnes vers un autre professionnel lorsque celui-ci nécessite une autre activité, un traitement ou une aide thérapeutique ne relevant pas de ses compétences.

• Ne pas se substituer aux professionnels de santé, ne pas prodiguer de diagnostic, de prescriptions médicales et ne pas interférer avec des traitements médicaux en cours.

La structure « Accès Forme » est labellisée « SSBE Sport Santé » et « SSBE maladies chroniques » par L’Agence Régionale de Santé  (ARS). De ce fait les activités accessibles à tout public sont adaptées en fonction des capacités et des besoins de chacun.

2/ Le pratiquant s’engage à :

• Adopter une posture de respect envers les autres participants et d’écoute envers l’encadrant.

• Porter une tenue sportive correcte. Chaussures interdites dans l’espace de pratique (chaussettes ou pieds nus).

• Ne pas fumer dans les locaux et sur le parking de la structure « Accès Forme ».

3/ Modalités de fonctionnement

1/ Paiement :

Les réglements acceptés sont : chèque, espèce, chèque vacances ANCV, coupon sport ANCV, chèque sport santé bien-être ACTOBI et chèque Ty kdoz. Guillaume BEROUL/Accès forme est agréée par une association de gestion, les chèques libellés à son nom sont acceptés.

Cas particulier groupe restreint, se reporter au paragraphe 4.

Les cartes de cinq ont une durée de validité de deux mois et les cartes de dix séances ont une durée de validité de 5 mois à partir de la date de la première séance.

Les cartes ne sont ni remboursées, ni echangées.

Les cartes sont nominatives. De ce fait les éventuelles séances restantes sur une carte ne peuvent être récupérées par un tiers.

2/ Inscription/annulation

Inscription

L’encadrant envoie un message SMS/mail pour connaître les intentions de participations 4 jours avant la séance. Il est demandé de répondre dès que possible afin d’organiser aux mieux les séances.

Toute non réponse sera considérée comme une absence.

Annulation

Toute annulation moins de 24h00 avant le début de la séance ne sera pas prise en compte. De ce fait la séance sera considérée comme due.

3/ Conditions de pratique

Le nombre de participant en cours collectifs est établi à trois participants minimum et à

huit maximum.

Selon la classification des ERP et la loi en vigueur :

Nombre de participants maximum en cours collectifs de sport et de sophrologie : 8
Nombre de participants maximum en formation/réunion :18

4/ Cas particulier groupe restreint

Possibilité de créer un groupe restreint de pratique, quatre ou cinq participants.

Conditions :

• Être un groupe constitué.

• S’engager à la régularité.

• Tout nouveau participant sera soumis à l’approbation du groupe.

Tarifs :

Groupe de quatre

Carte de dix séances : 200 €

Groupe de cinq

Carte de dix séances : 160 €

4/ Dispositions diverses

1/ Stationnement

Le stationnement se fait sur les places prévues à cet effet. Ne pas stationner devant la sortie de parking de la structure « Accès Forme » ni devant les sorties de garage avoisinantes. Le stationnement peut se faire dans la rue du kaolin ainsi que dans les rues avoisinantes et sur le parking de la plaine Oxygène, accès sud.

Stationnement PMR

Une place de parking pour Personne à Mobilité Réduite (PMR) est disponible dans l’enceinte de la structure. Veuillez prévenir le responsable en cas de besoin de cette place.

2/ Affichage obligatoire et assurance

Conformément aux dispositions du code du sport :

Guillaume BEROUL/Accès Forme est assurée en Responsabilité Civile Professionnelle et en multirisques (contrats affichés dans le vestiaire).

Le diplôme et la carte professionnelle d’éducateur sportif sont affichés dans les locaux.

3/ Objet personnel et vol

Accès Forme décline toute responsabilité en cas de perte, de dommage et/ou de vol de vos objets personnels survenus dans ou autour de l’enceinte professionnelle. Accès Forme ne peut être tenu responsable en tant que tel.

Le responsable se réserve le droit de modifier à tout moment et sans restriction le réglement intérieur et les modalités de fonctionnement et en informera le pratiquant.